Conditions Générales de Vente
Toute prestation accomplie par l’association Le Vampire Actif Éditions implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique « Catalogue » de notre site. Les images du site n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de l’association Le Vampire Actif Éditions ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et les images présentés sur le site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Leur reproduction n’est autorisée que pour relayer les productions de l’association.
Article 3 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.
Article 4 : Prix des produits
La rubrique » Catalogue » de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. L’Association Le Vampire Actif Editions est exonérée de TVA (art 293B du CGI).
L’association Le Vampire Actif Éditions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés peuvent comprendre les rabais et les ristournes que l’association serait amenée ponctuellement à octroyer ou la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations comme la participation aux frais d’envoi (cf. précisions ci-dessous).
Article 5 : Commandes
Pour les libraires : les commandes des libraires se réalisent à partir d’un bon de commande dûment validé, adressé par courrier ou par mail à l’adresse de l’association. Une remise de 35% est accordée aux libraires. Une participation aux frais d’envoi (50%), en lettre suivie, leur est demandée et est ajoutée au prix net de la commande.
Pour un particulier : Le client passe sa commande via les boutons Paypal. Il active le lien » Confirmez votre commande » sur le site Paypal après avoir accepté les présentes conditions de vente. Les frais d’expédition sont à la charge de l’acheteur et sont intégrés au coût indiqué sur la plateforme Paypal. Avant cette validation, il est proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande sur le site Paypal. Il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. Il règle ses achats via le paiement électronique sur Paypal. Les procédures de confirmation de la commande et d’information de l’association sont le fait et sous la responsabilité de Paypal.
Les données enregistrées par la société Paypal constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Paypal dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant ladite société.
L’association, informée par la société Paypal par mail, adresse les ouvrages commandés au client qui informe Paypal de leur bonne livraison, ce qui déclenche le paiement à l’association.
Article 6 : Modalités de paiement
Pour les libraires, le paiement se réalise par virement ou par envoi de chèque dans le mois qui suit la livraison de la commande. Pour les particuliers, le règlement des commandes s’effectue par paiement électronique à la société Paypal qui reverse la somme perçue, diminuée des frais de gestion, à l’association dès que la société Paypal est informée par le client de la bonne réception de sa commande .
Article 7 : Livraison
Pour les libraires, l’ouvrage est adressé dès que la commande est dûment passée, accompagné de la facture correspondante. Pour les particuliers, tout produit est livré le plus rapidement possible, dès que l’association est informée de sa commande et de son règlement par la société Paypal. La date limite de livraison varie suivant l’adresse du client.
Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.
Article 8 : Relations clients
Pour toute information, question ou réclamation, le client peut adresser un mail à l’association Le Vampire Actif Editions
e-mail : levampireactif@gmail.com